MENTIONS LÉGALES
1/ EDITEUR DU SITE : PELLISSIER TP
Forme Juridique : Société à responsabilité limitée
Adresse : 100 Route de Savoie, 38114 Allemond, France
Téléphone : 06 03 32 48 59
Mail : [email protected]
Capital Social : 7622,45€
Numéro de SIRET : 393 422 761 00014
Numéro d'inscription au RCS de Grenoble : 393 422 761 en date du 12/01/1994
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 3739342276100014
NAF : 4941A
Réalisation et responsable de publication : Maxime PELLISSIER
2/ HEBERGEUR DU SITE : WEEBLY
Dénomination sociale : Weebly, Inc.
Siège social : 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 États-Unis
Téléphone : 00 1 844-493-3259
Mail : http://hc.weebly.com/hc/fr/requests/new
Numéro de TVA intracommunautaire : EU826021571
Numéro d'identification fiscale locale : 20-8204191
Numéro d'identification fiscale fédérale : 20-8204191
Numéro d'inscription au RCS du Delaware : 4277212
3/ LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Le site PELLISSIER TP est exempté de déclaration auprès de la CNIL dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs. Les seules informations recueillis concernent les informations du formulaire de contact afin de pouvoir vous répondre. Elles sont protégées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée par la loi n°2004801 du 6 août 2004 puis complétée par le Règlement Général sur la Protection des Données du 25 mai 2018. Elles sont confidentielles et ne sont en aucun cas destinées à être diffusées à des tiers, notamment à des fins de prospection commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour cela, il vous suffit de nous contacter à l’adresse mail suivante : [email protected]. Vous retrouverez notre politique de confidentialité en cliquant sur le bouton en pied de page.
4/ DROITS D’AUTEUR
Ce site est protégé par le droit d'auteur. En conséquence, les utilisateurs du site ne peuvent télécharger les informations (texte, images, sons, données) qui y sont contenues qu'à des fins strictement privées.
Toute extraction, réutilisation, reproduction, totale ou partielle, d'informations du site à d'autres fins d'un usage privé sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite.
De même, toute reproduction non autorisée des œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de toute œuvre susceptible d'être protégée par le droit d'auteur, accessibles sur le site est interdite, sous peine de sanctions civiles et/ou pénales, conformément aux dispositions de l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Numéro d'inscription au RCS de Grenoble : 393 422 761 en date du 12/01/1994
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Mail : http://hc.weebly.com/hc/fr/requests/new
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De même, toute reproduction non autorisée des œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de toute œuvre susceptible d'être protégée par le droit d'auteur, accessibles sur le site est interdite, sous peine de sanctions civiles et/ou pénales, conformément aux dispositions de l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.